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Dijon métropole


AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

CENTRALE D'ACHAT DIJON MÉTROPOLE
M. le Président
40 Avenue du Drapeau
CS 17510
21075 Dijon - Cedex
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 02/06/21
II.2 Description

Après la mention :
Acquisition de livres, partitions et documents sonores et audiovisuels
Ajouter :
Montant annuel HT par lot : Lot 1 : 28 350 € Lot 2 : 74 655 € Lot 3 : 15 120 € Lot 4 : 16 065 € Lot 5 : 18 900 € Lot 6 : 9 450 € Lot 7 : 19 200 € Lot 8 : 1 200 € Lot 9 : 43 200 € Lot 10 : 6 400 €

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de livres, partitions et documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques
Référence BMDOC21ASM
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
Lieu principal de livraison Bibliothèque municipale de Dijon, Ville de Dijon ainsi qu'aux communes membres de Dijon Métropole par le biais de la Centrale d'Achat
21000 DIJON
DESCRIPTION Acquisition de livres, partitions et documents sonores et audiovisuels
Bibliothèque municipale de la Ville de Dijon ainsi que les établissements des communes membres de Dijon Métropole par le biais de la Centrale d'Achat
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 1 : livres jeunesse (documentaires et fiction)
Description : 1 : livres jeunesse (documentaires et fiction)
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22113000
N° 2 2 : livres adultes (documentaires et fiction)
Description : 2 : livres adultes (documentaires et fiction)
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22113000
N° 3 3 : bandes dessinées, comics, mangas adultes (dont mangas pour le fonds gourmand)
Description : 3 : bandes dessinées, comics, mangas adultes (dont mangas pour le fonds gourmand)
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22113000
N° 4 4 : ouvrages de gastronomie, d'oenologie
Description : 4 : ouvrages de gastronomie, d'oenologie
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22110000
N° 5 5 : ouvrages de recherche et fonds spécifiques livres d'étude et de recherche
Description : 5 : ouvrages de recherche et fonds spécifiques livres d'étude et de recherche
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22110000
N° 6 6 : livres numériques adultes et jeunesse
Description : 6 : livres numériques adultes et jeunesse
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22110000
N° 7 7 : achat en tout genre de documents sonores musique et textes
Description : 7 : achat en tout genre de documents sonores musique et textes
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22100000
N° 8 8 : partitions grand public
Description : 8 : partitions grand public
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  22114400
N° 9 9 : DVD cinéma fiction adultes et jeunesse
Description : 9 : DVD cinéma fiction adultes et jeunesse
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  30234400
N° 10 10 : DVD cinéma documentaire adultes et jeunesse
Description : 10 : DVD cinéma documentaire adultes et jeunesse
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/22
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.
  30234400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Liste précise des éditeurs / diffuseurs / représentants reçus par le candidat pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6
Attestation certifiant que le candidat détient les droits de prêt des éditeurs pour les oeuvres qu'il diffuse pour les lots 9 et 10

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 05/07/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 7 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/07/21 à 14h00
Lieu : DIJON
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 pour 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
tous les 4 ans
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
  Envoi le 28/05/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/05/21 à 19h11

 

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