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Dijon métropole


AVIS DE PUBLICITE

QUÉTIGNY
M. Rémi DETANG - Maire
Place Théodore-Monod
21800 Quétigny
Tél : 03 80 48 28 30 - Fax : 03 80 48 28 31
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) entre 0,00 € et 153 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet ACQUISITION DE MOBILIERS URBAINS
Référence MOBURBQUET20NA
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Lieu de livraison Commune de Quetigny

Durée 48 mois
Code CPV principal 34928400 - Mobilier urbain
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 153 000,00 €
Reconductions Oui
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Fauteuils et bancs
Quantité : 200 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 2 Lot n°2 : Cendriers
Quantité : 200 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 3 Lot n°3 : Corbeilles et portes sacs métalliques
Quantité : 240 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 4 Lot n°4 : Garage à vélos
Quantité : 240 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 5 Lot n°5 : Distributeurs de sacs
Quantité : 160 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 6 Lot n°6 : Potelets ville
Quantité : 600 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 7 Lot n°7 : Barrières stylées
Quantité : 200 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 8 Lot n°8 : Barrières de type Croix Saint André
Quantité : 320 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
N° 9 Lot n°9 : Panneaux affichage
Quantité : 80 unités
Informations complémentaires : Les quantités sont à titre indicatif sur la durée totale de l'accord-cadre.
      34928400
Conditions relatives au contrat
Financement Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement suite au service fait.
Forme juridique Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 18/09/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/09/20 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les offres sont déposées sur le profil acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : MOBURBQUET20NA.
La durée du marché est d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 15 octobre 2024.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative).
Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code)
- après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
  Envoi le 29/07/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 29/07/20 à 12h10

 

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