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Dijon métropole


AVIS DE PUBLICITE

DIJON MÉTROPOLE
M. le Président
40 Avenue du Drapeau
CS 17510
21075 Dijon - Cedex
Tél : 03 80 74 51 72
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de fournitures diverses et d'accessoires pour espaces verts suite à une déclaration sans suite (lots 4 et 5)
Référence FOURNITUREEVSUITECA19WL
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
DESCRIPTION Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. La répartition des attributaires est la suivante (sous réserve que le nombre de candidats soit suffisant) :
-lots 4 et 5 : 3 attributaires.
Code CPV principal 03121000 - Produits horticoles
Code CPV complémentaire 03451100 - Plantes à repiquer
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 4 Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts
Description : Fourniture horticole, serre et outillage spécifique espaces verts
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible tacitement 3 fois 1 an
  03121000
N° 5 Fourniture de plantes à massifs
Description : Fourniture de plantes à massifs
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible tacitement 3 fois 1 an
  03451100
Conditions de participation
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/11/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/11/19 à 00h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le contrat est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 août 2020. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de 4 ans. Dans tous les cas, le marché prendra fin au 31 août 2023.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 - 21016 Dijon
Tél : 0380739100 - Fax : 0380733989
greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative).
Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code)
- après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
  Envoi le 11/10/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/10/19 à 18h10

 

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